Les chefs d’entreprises ont souvent du mal à comprendre et maîtriser la couverture assurances de l’entreprise. 
Pour faciliter leur compréhension, Qlara propose une cartographie complète et claire des domaines de risques auxquels peuvent être exposées les entreprises.

L’objectif de cet article est de dresser l’inventaire des domaines de risques de l’entreprise. Nous aurons l’occasion, dans nos publications futures, d’entrer dans les détails techniques de la couverture assurances de chacun de ces domaines de risques.

Responsabilités et litiges

L’entreprise est susceptible d’être mise en cause par des tiers pour tout type de dommages pouvant engager sa responsabilité. L’activité de l’entreprise peut induire des responsabilités spécifiques, soit parce qu’elles constituent une obligation légale soit parce que l’activité de l’entreprise constitue en elle-même un risque particulier.

• Responsabilité civile exploitation et professionnelle

Dommages causés aux tiers du fait de l’activité professionnelle, en cours ou après livraison des travaux, produits ou services réalisés

• Responsabilité civile décennale

Responsabilité spécifique à laquelle sont soumises les entreprises travaillant dans le domaine de la construction en cas de malfaçon apparaissant dans les 10 années suivant l’achèvement des travaux. 

• Responsabilité civile contractuelle

Responsabilité spécifique à laquelle sont soumises les entreprises de transport public de marchandises en cas de dommages causés aux marchandises qui leur sont confiées.

• Responsabilité civile environnement

Responsabilité de l’entreprise en cas de pollution accidentelle de l’environnement. 

• Responsabilité civile contamination

Responsabilité spécifique à laquelle sont soumises les entreprises travaillant dans la fabrication de produits à destination humaine ou animale.

• Responsabilité civile dirigeants

Responsabilité à laquelle sont soumis les dirigeants de droit ou de fait de l’entreprise en cas de mise en cause personnelle liée à leur fonction de dirigeant. Cette responsabilité est indépendante de la responsabilité civile de l’entreprise.

• Protection juridique

Litiges auxquels l’entreprise peut être exposée avec l’ensemble des parties prenantes de son environnement professionnel.

Bâtiments – Matériels

Pour l’exercice de son activité, l’entreprise utilise des moyens matériels tels que des bâtiments, du matériel, des installations particulières ainsi qu’un système informatique. Ces moyens sont exposés à des risques de destruction ou de disparition totale ou partielle nécessitant leur réparation, remplacement ou construction ou risquant de compromettre l’activité même de l’entreprise. Certains matériels, par leur importance stratégique au sein de l’entreprise, peuvent constituer des domaines de risques particuliers en cas de dommages ou de défaillance.

• Sites d’exploitation

Ensemble des bâtiments ainsi que leur contenu (marchandises, matériels, mobilier,..) exploités par l’entreprise 

• Installations spécifiques

Installations situées à l’extérieur des bâtiments ,nécessaires à l’exploitation et à l’activité de l’entreprise (station de lavage, distributeurs de carburant, serres agricoles,…), nécessitant une couverture particulière.

• Matériels spécifiques

Matériel nécessaire à l’exploitation et à l’activité de l’entreprise (matériels mobiles, matériels stationnaires, installation informatique, …) nécessitant une couverture particulière.

• Risque cyber

Conséquences financières d’un acte de malveillance ou d’une attaque virale sur le système informatique de l’entreprise.

Flottes – Transports – Déplacements

La mobilité constitue un domaine de risque à part entière pour les entreprises. Outre les dommages qui peuvent être occasionnés à des tiers, les véhicules, qu’ils appartiennent à l’entreprise ou qu’ils lui soient confiés par leurs clients, peuvent subir des dommages constituant un risque financier pour l’entreprise.

Par ailleurs, l’entreprise peut être amenée à transporter avec ses propres véhicules ou à confier à des professionnels du transport des matériels ou marchandises de forte valeur qui peuvent également subir des dommages exposant l’entreprise à un risque financier potentiellement important. 

• Véhicules de l’entreprise

Ensembles des véhicules utilisés par l’entreprise, quelle que soit leur nature, que l’entreprise en soit propriétaire ou locataire (crédit-bail ou location longue durée).

• Véhicules confiés

Domaine de risque réservé aux entreprises exerçant leur activité sur des véhicules qui leurs sont confiés par leurs clients (réparateurs automobiles, carrossiers, centres de contrôle technique,…) du fait des dommages que peuvent subir les véhicules dont ils ont la garde.

• Véhicules destinés à la vente

Domaine de risque réservé aux entreprises exerçant leur activité dans le domaine du négoce automobile et qui doivent se prémunir des dommages que peuvent subir les véhicules en stock ou en dépôt vente.

• Matériels et marchandises transportés par l’entreprise

Matériel ou marchandises transportés, régulièrement ou occasionnellement par les véhicules de l’entreprise. Ces matériels sont exposés à un risque de dommages en cas d’accident, vol, coup de frein,.. ou tout simplement en cas de manutention du matériel.

• Matériels et marchandises confiés à des transporteurs

L’entreprise peut être amenée à confier à des professionnels du transport certains matériels ou marchandises. Les dommages que peuvent subir ces biens en cours de transport ne sont couvert par le transporteur qu’en cas de responsabilité de ce dernier et dans une limite souvent insuffisante.

• Véhicule des collaborateurs utilisés pour les besoins de l’entreprise

Les salariés de l’entreprise peuvent être amenés à utiliser leur propre véhicule pour leurs déplacements professionnels. Au-delà d’exposer à des risques de dommages ces véhicules, l’entreprise prend le risque de faire circuler des véhicules dont l’usage est strictement limité à un usage privé.

Salariés – Dirigeants

Les forces vives de l’entreprise représentent un domaine de risque pour les salariés ou dirigeants eux même ou pour l’entreprise en cas d’indisponibilité de ces derniers.

• Santé :

Dépenses de santé, récurrentes ou imprévues, dont le montant, parfois élevé, n’est pris en charge que partiellement par le régime obligatoire de sécurité sociale.

• Prévoyance

Pertes de revenus auxquelles le salarié ou le dirigeant sont exposés en cas d’incapacité de travail ou d’invalidité ainsi que les conséquences financières pour la famille du décès du salarié ou dirigeant.

• Retraite :

Prise en charge par l’entreprise d’un régime de retraite complémentaire mis en place, dans un cadre fiscal ou social avantageux, au profit des salariés ou dirigeants. 

• Personnes clés

Conséquences financières pour l’entreprise de l’incapacité ou de la disparition d’une personne ayant un rôle clé dans l’entreprise.

• Indemnités de fin de carrière

Indemnités auxquelles sont exposées les entreprises en cas de départ d’un salarié licencié ou faisant valoir ses droits à la retraite. 

Il est important pour le dirigeant d’avoir une connaissance globale et une bonne compréhension de l’ensemble des domaines de risques de son entreprise.

L’analyse globale Qlara, totalement gratuite, procure une vision claire et globale de la couverture et du budget assurances et met en évidence les domaines de risques non couverts.

Lors de cette analyse, les premiers contrôles sont menés par nos Experts sur les garanties souscrites et une comparaison des conditions d’assurances est réalisée avec les autres entreprises de la Communauté Qlara.